(AKA, De la difficulté d’expliquer la propriété intellectuelle, la notion d’oeuvre de l’esprit et le droit d’auteur en 140 signes sur Twitter)

Extrait d’une conversation avec un jeune chef de projet : le tweet initial faisant référence à ce post, une vieille histoire où un auteur de bouquin m’avait traîtée de soixanthuitarde aigrie parce que j’avais l’audace de lui dire que oui, les photos, c’est payant pour les diffuser.

@_jiann : Mais tu cherches pas a être payée deux fois?

Moi : Deux fois ? comment ça ? Un auteur doit recevoir une rémunération pour chaque publication de son travail, c’est tout.

– Trop cool. Donc à chaque fois que je fais un brief je dois être payé?
– #facepalm T’as un salaire à la fin du mois ? Moi non. C’est mes publications/piges/droits d’auteur qui paient mon loyer.
– Je pensais naivement que tu avais été payée pour prendre ces photos en fait. Oh wait…
– Même, ça n’a rien à voir. L’éditeur du bouquin n’est pas le mag qui m’a payé la première publi de 3-4 photos. Et la photo choisie pour le bouquin n’avait même pas été publiée dans le mag. Allez on reprend : une publi = un paiement.
– On est d’accord que c’est en aucun cas un travail perso? Que tu as déjà été payée pour le faire? Donc cette deuxième c’est que du bénéfice. Inattendu, et completment aléatoire? Si oui, on est d’accord que tu demandes à être payée une nouvelle fois, pour un travail déjà fait? J’ai bien compris?
– Oui, un auteur est payé pour chaque publi, pour ses archives, pour des commandes…ça ne change rien, la loi est la même. un photographe vit aussi bien de commandes que de ses archives et de réutilisations de photos à différentes occasion. Un client qui veut utiliser une image paie pour le droit d’utiliser cette image dans un contexte. C’est tout con le droit d’auteur.
– Donc tu demandes a être payée plusieurs fois pour le même travail. C’est bien ce que je dis. Si on suit cette logique, le DA est paye a chaque fois que son affiche est imprimée?
– C’est un raisonnement fallacieux : le droit d’auteur s’applique aux… auteurs. Bingo, comme son nom l’indique. #astuce
– Donc le da n’est pas un auteur? Pourtant il crée du contenu original non?
– Et non : cf Agessa : écrivains, auteurs & compositeurs de musique, auteurs d’oeuvres ciné, photographes : http://bit.ly/PubZP8. Ou bien le DA est auteur MdA, mais je connais très mal : http://www.secuartsgraphiquesetplastiques.org. Note que le principe s’applique aussi à la MdA : “droits d’auteur liés à l’exploitation des Å“uvres (reproduction, diffusion)”
– Je te parle pas de statut juridique (par définition mal fait). Je te parle du fait que, legit ou non, tu trouves pas normal de ne pas être payé pour quelque chose que tu n’as pas a faire (parce que déjà fait). Tu vis sur une rente en fait.
– Hahaha, oui voilà, je suis donc rentière, avec des publis à 100 euros et sans salaire fixe. A moi les putes, la coke et la gloire.

@RenaudCargo : Juste que tu peux vendre ta photo et tu n’as plus de droit dessus, ou vendre le droit de diffusion dans un contexte. Roger Pic grand photographe était propriétaire de ses photos jusqu’à la fin de sa vie. On le payait à chaque diff. Cela se faisait bcp avant et les photographes se faisaient bien avoir (encore plus qu’aujourd’hui ;-) Parce qu’on pouvait justement utiliser leurs photos comme on voulait (sans droit moral) et sans les repayer…

@Countxanax : Les auteurs qui sont payés pour l’édition poche, les musiciens/compositeurs touchant des royalties/droit d’auteur… Ça te choque pas ? Eux aussi ont déjà bossé et sont “rentiers” (sic). Les photographes, c’est différent ?

Moi : Tu gardes toujours ton droit moral dessus, et de toute façon, il est rare de vendre tous ses droits sur une photo. Le paiement à la diff est un énorme progrès. Un jour, je vous parlerai de Françoise Demulder, 1ère femme à gagner le World Press photo, super reconnue. Morte dans la misère d’un cancer. Une belle histoire :/

@_Jiann : Donc tu payes ton imprimeur a chaque expo que tu fais? Tu le payes a chaque photo que tu vends?
РIl est auteur ton imprimeur ? Le mien non, il imprime, je le paie en fonction du volume imprim̩.
@Countxanax : Je crois que tu n’as pas vraiment intégré la notion de droit d’auteur et de propriété intellectuelle.
Moi : Voilà *soupir* Mais pas de panique @_jiann, Legifrance est là pour toi : http://bit.ly/hgGZkL

@_jiann : Et bien toi tu as photographié ce qu’on t’a demandé de faire. C’est exactement la même chose. En admettant que tu fasses imprimer tes photos évidement hein. Mais je connais personne qui le fasse pas alors bon..
– non, j’ai photographié un groupe selon ma vision, j’ai CREE quelque chose. Absolument rien à voir avec l’imprimeur. J’ai choisi les lieux, les poses, le moment, la lumière, le placement, l’appareil, l’objectif, le cadre, la focale… La profondeur de champ, la vitesse, la distance… je l’ai fait selon mes goûts, ma personnalité et celle du groupe. Donc, à nouveau, malgré tout le respect que j’ai pour mon labo, ça n’a RIEN à voir. Again, va voir sur Legifrance.
– Je te parle de morale, d’éthique, pas de loi. Tu trouves ça complètement normal d’être payé 2 fois pour 1 job..
– haha, et la morale ça serait que tout le monde fasse de l’argent en publiant tes photos sans te verser un rond ? BRAVO.
– Ah Ouai, donc le labo en fait, il fait qu’appuyer sur “print”? Merde alors…
– il ne créé pas une image. Il n’impose pas de vision artistique. Il m’imprime une photo.
– Justement, il gère des 10aine de contraintes pour rendre ton travail comme tu souhaiterais qu’il soit!
– Et je le respecte et le paie pour ça, c’est un métier important. Mais ce n’est pas pour autant qu’il créé une oeuvre de l’esprit. Sérieux, commence par savoir de quoi tu parles : création, propriété intellectuelle, ce qu’est une oeuvre. Tu n’y connais rien.
РNon, tu te lances dans un jugement de valeur la.. La discussion ̩tait int̩ressante pourtant.
– oui, mais tu ne veux pas entendre. Si tu lisais ce qu’est la propriété intellectuelle, tu comprendrais mieux, la loi, l’éthique…
РNon mais jsais tr̬s bien de quoi on parle (doublement en plus!). Je trouve juste la radicalit̩ de ta position absurde. Dans le cas pr̩sent, ̩videment.
– non, je ne suis pas radicale, juste moins démissionnaire que d’autres. Des gens se sont battus pour le droit d’auteur, pour protéger la propriété intellectuelle. Parce que des auteurs qui crèvent la dalle c’est courant, même si certains en vivent [très bien]. Donc il faut faire la différence entre création ou non création d’une oeuvre. Et faire appliquer la loi. C’est aussi simple que ça. Et quand tu compares un imprimeur à un auteur, désolée, mais ça montre que tu n’a pas compris le fond de l’histoire et du problème.
– L’imprimeur imprime un tirage. Tu fais 15 expos. Tu le payes pas a chaque expo. Pourtant son travail a autant de mérite que le tien. Retranscrire ta créativité c’est aussi une forme de créativité ! Je sais pas si je suis très clair.
– oui, il a du mérite, mais son travail est différent. Ce n’est pas la même créativité. La mienne fait une oeuvre, la sienne non. Mon oeuvre existe qu’il l’imprime ou pas… Elle peut être sur mon ordi, dans mon appareil photo, sur ma pellicule… Si je ne créé plus, il n’a plus rien à imprimer. C’est bien là, la différence fondamentale, ce n’est pas un degré de créativité. Tout le monde a plus ou moins de créativité, mais tout le monde ne crée pas d’oeuvre. Une oeuvre de l’esprit va au delà de ça.

Voilà, fin de l’histoire pour l’instant. Je me suis peut-être trompée sur le coup de la MDA, des directeurs artistiques et tout, je connais pas du tout. Si j’avais le courage, j’écrirais un post, un vrai, plein d’arguments et de questions-réponses. Mébon, avec wikipédia et Légifrance, je sais pas trop si ça vaut la peine de résumer encore une fois pour les faignants de la comprenette.

Dans mon post précédent, je n’avais encore que le communiqué de l’avocate de Daniel Morel, cette fois, on a les justifications — ou ce qui en tient lieu — de l’AFP. Le noeud de l’histoire, c’est Twitter : c’est là que le photojournaliste a posté ses photos, dans la précipitation du moment, parce qu’il voulait relayer au plus vite la tragédie. Il a voulu faire son job : informer. (je n’invente rien : He also explains that he posted the images on Twitter with hopes that they “would span the globe to inform the world of the disaster, and that he would also receive compensation and credit as a professional photographer for breaking news of the earthquake before the news and wires services.” Source PDNPulse.com)

Malheureusement, les sites communautaires, à la Twitter, Facebook et autres ont des termes parfois sibyllins pour ce qui est de la propriété des contenus, voici ceux de Twitter :
“L’utilisateur conserve ses droits sur tout Contenu qu’il soumet, publie ou affiche sur ou par l’intermédiaire des Services. En soumettant, publiant ou affichant un Contenu sur ou par le biais des Services, l’utilisateur accorde à Twitter une licence mondiale non exclusive, libre de redevance avec le droit de sous-licencier, utiliser, copier, reproduire, traiter, adapter, modifier, publier, transmettre, afficher et distribuer le Contenu à tous les médias ou à toutes les méthodes de distribution (connues à présent ou développées ultérieurement).”

Donc l’AFP se base là-dessus : sous prétexte que Twitter relaie gratuitement tous les contenus postés (c’est un peu son but hein), la redistribution/gratuite s’applique aussi naturellement à une des plus grosses agences de presse mondiales. On va voir si ça se tient comme défense.

[EDIT 29.04] : en fait, c’est mieux que ça, puisque ce sont logiquement les termes de Twitpic et non ceux de Twitter qui seraient à prendre en compte, et ils stipulent bien que l’internaute conserve tous ses droits sur son contenu.
Source : http://www.1854.eu/2010/04/agence_france_presses_slap_to.html [/EDIT]

Mais là où l’AFP est d’une mauvaise foi toute particulière, c’est que AP et d’autres agences ont vu les photos sur Twitter, et ont aussitôt proposé à Morel de licencier ses images moyennant finances. Il n’y a apparemment QUE l’AFP et son petit bataillon de juristes qui se sont amusés à lui piquer ses images sans jamais lui proposer de paiement. C’est parfaitement salopard. Remercions tous l’AFP qui se fait gentiment de la thune sur le dos des photojournalistes indépendants et qui leur crache à la gueule en plus, juste parce qu’ils le peuvent.

A lire sur PDNpulse : Insult to Injury : AFP suing Photographer It Stole Photos From

Bon pour changer, ma dernière diarrhée verbale mon dernier article trrèèès intéressant parle de droit d’auteur et de plein de trucs et est en ligne sur le-hiboo.com. Il fait suite à un autre article qui s’interroge sur la gratuité subie par les photographes de concert, notamment sur les réseaux sociaux et par extension internet…
Bonne lecture, je reviens bientôt avec des photos (oué enfin si j’arrête de faire mumuse avec mes nouveaux joujoux, Face de Bouque et Touittère.)(c’est pas gagné gagné hein)